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Akop Torossian
BHT DIFFUSION
10 rue Jean De Bernardy
13001 Marseille France |
| Tél. : | 04.91.08.42.18 |
| Mob. : | 06.64.10.19.63 |
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| Conditions de vente |
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BHT DIFFUSION
TOROSSIAN AKOP
10 RUE JEAN DE BERNARDY
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FORCE MAJEURE
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guerre, émeute, décisions gouvernementales
DIFFEREND
Le présent contrat est soumis au droit français.
Toute contestation quant à la validité, l'interprétation ou l'exécution du présent contrat sera soumise à la compétence exclusive du Tribunal de
MARSEILLE.
" BHT DIFFUSION " se réservant toutefois la faculté de saisir toute autre juridiction compétente. |
* TVA non applicable selon l'article 293B du Code Général des Impôts (voir sur http://www.legifrance.gouv.fr)
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